Licence CrowStudios Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale
(CW-BY-NC-1.0)
Version 1.0

Copyright (c) 2026 CrowStudios

Toute personne obtenant une copie de ce logiciel et de sa documentation
associée (le « Logiciel ») reçoit gratuitement l’autorisation d’utiliser,
de reproduire, de modifier et de distribuer le Logiciel ainsi que ses œuvres
dérivées, sous réserve des conditions ci-dessous. Les restrictions de cette
licence prévalent sur toute formulation plus générale de cette autorisation.

1. CRÉDIT ET MENTIONS

Lorsque vous partagez ou distribuez le Logiciel ou une œuvre dérivée, vous
devez :
(a) créditer CrowStudios et identifier le projet d’origine ;
(b) ajouter un lien vers le projet d’origine ou vers cette licence, si cela
    est raisonnablement possible ;
(c) indiquer si vous avez apporté des modifications ; et
(d) joindre cette licence et conserver les mentions de droit d’auteur et de
    licence.
Vous ne devez pas laisser entendre que CrowStudios approuve votre travail.

2. UTILISATION NON COMMERCIALE UNIQUEMENT

Vous pouvez utiliser, copier, modifier et distribuer le Logiciel et ses œuvres
dérivées uniquement à des fins non commerciales. Sans autorisation écrite
préalable de CrowStudios, vous ne pouvez pas :

(a) vendre, concéder sous licence, louer ou fournir autrement le Logiciel ou
    une œuvre dérivée en échange d’un paiement ou d’un autre avantage
    commercial ;
(b) utiliser le Logiciel ou une œuvre dérivée pour fournir un produit ou un
    service payant, notamment un service hébergé ou un logiciel-service
    (SaaS) ;
(c) l’utiliser dans le cadre des activités internes ou du fonctionnement
    d’une entreprise ou d’une autre organisation à des fins commerciales ; ou
(d) l’utiliser dans une autre activité principalement destinée à générer des
    revenus ou un avantage commercial.

En cas de doute sur le caractère commercial d’un usage envisagé, demandez une
autorisation écrite à CrowStudios avant cet usage.

3. MARQUES

Cette licence n’accorde aucun droit d’utiliser les marques, marques de service,
logos ou noms de projet de CrowStudios de manière à suggérer une approbation,
un parrainage, un statut officiel ou une affiliation. Vous pouvez mentionner
de façon véridique que CrowStudios est à l’origine du Logiciel.

4. ÉLÉMENTS DE TIERS

Le Logiciel peut inclure des composants ou éléments soumis à des licences ou
mentions distinctes de tiers. Ces conditions continuent de s’appliquer aux
éléments concernés et ne sont pas remplacées par cette licence. Il vous
appartient de les consulter et de les respecter.

5. ABSENCE DE LICENCE DE BREVET

Cette licence n’accorde aucun droit de brevet. Le cas échéant, les droits de
brevet doivent faire l’objet d’une autorisation écrite distincte.

6. RÉSILIATION

Vos droits au titre de cette licence prennent automatiquement fin si vous
n’en respectez pas les conditions. Ils peuvent être rétablis par une
autorisation écrite de CrowStudios ou, lorsque le droit applicable le permet,
si vous remédiez au manquement dans les 30 jours suivant le moment où vous en
avez pris connaissance. La résiliation ne porte pas atteinte aux droits des
destinataires qui respectent déjà cette licence.

7. ABSENCE DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, CROWSTUDIOS, LES
AUTEURS ET LES TITULAIRES DE DROITS D’AUTEUR NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE
RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT AU TITRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT OU AUTREMENT,
DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION LE
CONCERNANT, OU EN LIEN AVEC CEUX-CI. RIEN DANS CETTE LICENCE N’EXCLUT NI NE
LIMITE UNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE.

8. AUTRES CONDITIONS

Cette licence ne limite pas les droits que le droit applicable vous confère
indépendamment de celle-ci. Toute autorisation d’utiliser le Logiciel en
dehors des présentes conditions doit être accordée par écrit par CrowStudios.

9. IDENTIFIANTS DE LICENCE

« CW-BY-NC-1.0 » désigne la présente licence : la réutilisation et la
modification sont autorisées à des fins non commerciales, avec attribution,
dans le respect des conditions ci-dessus.

Les autres identifiants ne peuvent être utilisés que s’ils sont accompagnés
de leurs propres conditions complètes :
- « CW-NR-1.0 » : aucun droit de réutilisation n’est accordé ; tous droits
  réservés.
- « CW-BY-1.0 » : la réutilisation est autorisée avec attribution, y compris
  à des fins commerciales, selon ses propres conditions publiées.
- « CW-COM-AAAA-NNNN » : identifie une autorisation commerciale écrite
  individuelle ; le code seul n’accorde aucun droit.

FIN DES CONDITIONS