Modèle d’autorisation commerciale individuelle CrowStudios
Identifiant : CW-COM-[année]-[numéro]

Date d’émission : [date]

CrowStudios autorise la personne ou organisation suivante :
[Nom légal et coordonnées du bénéficiaire]

À utiliser le projet / logiciel suivant :
[Nom du projet, version, lien ou description précise]

Droits accordés :
[Ex. usage commercial, modification, distribution, hébergement, vente]

Limites et conditions particulières :
[Territoire, nombre d’utilisateurs, plateformes, attribution ou autres limites]

Durée :
[Dates de début et de fin, ou « sans limite de durée »]

Cette autorisation est accordée au bénéficiaire indiqué ci-dessus et ne peut
être transférée, sauf accord écrit de CrowStudios. Elle ne modifie la licence
applicable que pour le projet, le bénéficiaire et les usages décrits dans
cette autorisation. Les autres conditions de la licence du projet continuent
de s’appliquer. Le code CW-COM seul ne confère aucun droit.

Pour CrowStudios :
Nom et fonction : ______________________________
Signature : ____________________________________
Date : _________________________________________

Acceptée par le bénéficiaire :
Nom et fonction : ______________________________
Signature : ____________________________________
Date : _________________________________________

Projet de modèle à faire vérifier avant utilisation.